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1. MENTIONS LEGALES
Raison
sociale : CHAMPAGNE TERROIR SARL
Siège social :
32 RUE GUY MOQUET, 92240 MALAKOFF, France
Capital social : 5263 euros
Téléphone : 01 89 27 00 60
Email : contact@champagne-terroir.fr
N° immatriculation RCS : 803 533 876 00030
Numéro de TVA intracommunautaire : FR29803533876
Numéro de déclaration CNIL : 1787340 v 0
Représentant légal : E MARCHAL
Directeur de la publication : E MARCHAL

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    - Passer commande,
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    - Contacter le service client.


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4. COMPTE UTILISATEUR
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L’Utilisateur peut demander la suppression de son compte par email à : contact@champagne-terroir.fr.


5. COMPORTEMENT DES UTILISATEURS
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    - Ne pas perturber le fonctionnement du Site
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8. LIENS EXTERNES

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Pour cela, vous pouvez adresser un courriel à contact@champagne-terroir.fr:
    - Vos coordonnées
    - La description du contenu signalé et sa localisation précise sur le site
    - Les motifs légaux justifiant le caractère illicite du contenu.


10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
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Tout litige entre professionnels relève de la compétence exclusive des tribunaux français (tribunal de commerce du siège de l’entreprise, sauf disposition contraire expresse).


11. MODIFICATION DES CGU
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